Règlement intérieur

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Règlement intérieur du BAC Danse

ARTICLE 1 : RESPECT DU RÈGLEMENT 

Tous les adhérents de la Section Danse de Bondoufle sont tenus de respecter le présent règlement ainsi que les statuts du Bondoufle Amical Club.

ARTICLE 2 : OBJECTIF

La Section a pour objectif d’encourager et de permettre la pratique de la DANSE dans le strict respect de l’esprit sportif et de la personne humaine, de l’échange et de la convivialité.

ARTICLE 3 : STRUCTURE DE LA SECTION

La Section est administrée par le bureau, élu en Assemblée Générale Ordinaire tous les 3 ans.
Le bureau est constitué d’un président et d’un trésorier.
Des bénévoles actifs peuvent également se présenter afin d’apporter aide et soutien à la vie de la section. 

ARTICLE 4 : ADHÉSION

Est considéré comme adhérent, toute personne ayant fourni un dossier complet, en une seule fois, remis aux responsables de section lors des permanences organisées jusqu’à la clôture des inscriptions, soit le 1er octobre de l’année en cours. 

Le dossier d’inscription devra impérativement contenir : 

Les adhésions ne seront prises en compte et l’accès au cours ne sera possible que lorsque le dossier sera complet et en fonction des places disponibles dans les groupes.

Il est possible de demander une attestation d'inscription uniquement au moment de l’inscription. Aucune Attestation ne sera délivrée dans le courant de la saison.

Deux cours d’essai maximum, toutes disciplines confondues, sont autorisés avant l’inscription définitive, soit avant le 1er octobre de l’année en cours. Une pré-inscription à ces cours d’essai auprès des responsables de section est nécessaire. La date d'inscription définitive peut varier en fonction d'événements indépendants de la volonté de la section (ex : crise sanitaire).

Dans le cas de situation sanitaire particulière avec notamment nécessité d’un pass sanitaire, l’inscription peut être faite au plus tard au 31 décembre.

ARTICLE 5 : COTISATION

La cotisation devra être réglée à l’inscription. 

La possibilité d’un règlement en trois fois sera accordée à toute personne le signalant au  moment du dépôt du dossier.  

Le montant est fixé selon la tarification en vigueur portée à la connaissance de l’adhérent. Il est dégressif selon le nombre de cours souhaités et le nombre d’adhérents par famille.

La cotisation inclut le tarif de la licence à la fédération à laquelle est affiliée la section ainsi que le montant de l’assurance associée. Tout adhérent doit être licencié dans au moins une fédération à laquelle est affiliée la section. La cotisation inclut également la cotisation annuelle au BAC qui est individuelle et payable une seule fois auprès de la section choisie par l’adhérent.

Un remboursement des cours peut être envisagé au prorata des cours perçus pour des raisons telles que grossesse ou incapacité physique prolongée ou encore déménagement.

Une demande doit alors être adressée avec justificatif médical aux responsables de section.

Un minimum de 3 mois d’adhésion sera prélevé ainsi que le coût de la licence incluant l’assurance, et la cotisation au BAC.

ARTICLE 6 : ORGANISATION DES COURS

Pour le bon fonctionnement des cours, il est nécessaire d’arriver quelques minutes avant le début pour se mettre en tenue.  Il est exigé de ne pas arriver trop tôt afin de ne pas perturber le cours précédent.

En cas de deux absences consécutives non justifiées ou de retard supérieur à 10 minutes, le Bureau se réserve le droit de ne pas donner accès aux cours. Le professeur doit être informé à l’avance de toute absence ou retard. 

L’accès aux cours n’est autorisé qu’aux élèves. Les parents ne sont autorisés qu’à déposer et récupérer leurs enfants.

La présence d’aucune autre personne ne sera autorisée, sauf sur accord des responsables de section.

La tenue est fonction de la discipline et est précisée par les professeurs en début d’année. Elle doit être respectée avec la possibilité pour le professeur de ne pas donner l’accès au cours dans le cas où l’élève n’aurait pas sa tenue.
Il est obligatoire de se munir de chaussures adaptées, respectueuses du sol des salles de danse.


Des casiers sont mis à disposition des élèves pour leurs effets personnels, la section ne sera pas tenue responsable en cas de casse, perte ou vol.


Pour le bien des cours, il n’est pas autorisé à l’utilisation de téléphone portable sauf en cas de force majeure.

Les professeurs sont responsables du contenu pédagogique de leur cours.

Il est interdit de manger dans les locaux avant, pendant ou après les cours.

Les cours pourront être organisés selon des règles particulières en cas d’évènements indépendants de la volonté de la section (ex : crise sanitaire). Ces règles devront être respectées par les professeurs et adhérents. 

ARTICLE 7 : SANCTION

Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa gravité et/ou de sa répétition faire l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion par les responsables de section.

ARTICLE 8 : SORTIES

Des sorties peuvent être organisées au cours de l’année, en fonction des propositions par les responsables de section ou les professeurs, de spectacle, rencontres, concours et autres événements.

Ces sorties sont facultatives et le transport pourra être à la charge des familles. 

Une autorisation écrite sera demandée aux parents d’adhérents mineurs.

ARTICLE 9 : SPECTACLE DE FIN D’ANNÉE

L’organisation de celui-ci est placée sous la responsabilité des professeurs et des responsables de section.

L’entrée est payante et permet de financer le bon fonctionnement de la section.

Les costumes achetés par la section devront être rendus après chaque spectacle.

Les chorégraphies étant collectives, pour le respect du travail de chacun, il est nécessaire de prévenir suffisamment à l’avance le professeur de l’absence de l’adhérent lors du gala (minimum 2 mois).

La tenue du gala est fonction de tout événement indépendant de la volonté de la section (ex : crise sanitaire, canicule).

ARTICLE 10 : CONFIDENTIALITÉ ET DROIT A L’IMAGE

L’adhérent accepte que les renseignements non confidentiels et les photos prises pendant l’ activité sportive puissent être utilisés pour la promotion de l’activité pratiquée.

ARTICLE 11 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Une assemblée générale est organisée à la fin de chaque saison.

ARTICLE 12 : CAS DE FORCE MAJEURE TYPE CRISE COVID

L’élève devra respecter les dispositions prises par le Bureau pour l’organisation des cours en fonction de la crise rencontrée. 

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