Mentions légales

BAC Danse

Association loi de 1901 - Agrément préfectoral numéro 3 du 04 mars 1964 (JO du 24 avril 1965) - Agrément DDJS n°91S108 du 25 juillet 1979

Affiliation FSCF

Présidente : Anne Michel

Informations générales

Vous êtes actuellement connecté au site www.danse.bac91.org, le site internet de la section Danse du Bondoufle Amical Club édité par l’association BAC DANSE.

L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation.

Vous pouvez contacter le webmaster du site par email à l’adresse : webmaster@bac-danse91.fr.

Ou par courrier à l’adresse :

1 rue de la poste

91070 BONDOUFLE

Tél : 07 86 97 10 30

Conception :

Le site a été conçu avec New Google Sites.

Hébergement :

Le service d’hébergement est fourni par la société Google Inc. (ci-après « Google »), sise au 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.

Propriété intellectuelle / Droits concédés aux utilisateurs

La structure et le contenu du site www.danse.bac91.org (texte, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le Site) sont la propriété exclusive de BAC DANSE.

L’ensemble de ce Site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.

Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le Site ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.

De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de BAC DANSE.

Liens hypertextes

Établissement de liens hypertextes vers le site BAC DANSE et syndication de contenu.

Tous les liens vers le site BAC DANSE peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site BAC DANSE » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé BAC DANSE (danse@bac91.org).

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La syndication du contenu des flux RSS du site BAC DANSE sur un autre site ou blog est soumise aux mêmes conditions.

BAC DANSE se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Dysfonctionnement et virus

BAC DANSE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

Limitation de responsabilité sur les sites liés

L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par le site BAC DANSE. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de BAC DANSE ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Protection des données personnelles

Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée ni diffusée à votre insu sur le site de BAC DANSE. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut s’opposer à la publication d’informations la concernant, en obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression de ces informations en s’adressant à danse@bac91.org.

Aucune donnée à caractère personnel n’est communiquée par BAC DANSE à des tiers. Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des inscriptions et de la liste de diffusion de BAC DANSE ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles la personne s’est expressément abonnée. Il est possible de se désabonner à tout moment en écrivant à danse@bac91.org.

Avertissements

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et nous faisons tout notre possible pour tenir ce site à jour. Toutefois, BAC DANSE ne pourra être tenu responsable d’éventuelles inexactitudes ou des omissions sur le site. De même, BAC DANSE se réserve le droit de corriger ou de modifier le contenu de son site à tout moment sans préavis.

Mentions légales | Plan du site | © BAC Danse 2017-2019